Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOBOAT
CLOSTRE Bruno

Numéro de dépôt :
93482202
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque MONOBOAT

Déposée le 2 septembre 1993 par CLOSTRE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOBOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est CLOSTRE Bruno, domicilié(e) 6, place du Commerce, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNO CLOSTRE - France.

La marque MONOBOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOBOAT est expirée depuis le 2 septembre 2003.

CLOSTRE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : SOS ELECTIONS , POLITIQ , VOTER JUSTE , POLITISCOPE , POLITI - QUIZZ , MODE D'EMPLOI POUR L'EMPLOI , planet leaders , IMMOBILIER D'AUJOUR'HUI , VOYAGES D'AUJOURD'HUI , SOS VOTE


CLOSTRE Bruno - 6, place du Commerce, 75015 Paris - France


Monsieur BRUNO CLOSTRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Appareils et instruments nautiques.Appareils de secours et d'enseignement Appareil de locomotion par eau, bateau gonflable, tout type d'embarcation à rames ou à moteur Cordes, filets, tentes, bâches, voiles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.